احكام تفتيش البيت في الفقه الاسلامي والقانون الجزائري دراسة مقارنة

Abstract

Le résume de notre étude les disposition de recherche de domicile des maisons entre la loit algeriene et les regulet islamique est que l'inspection est une procédure d'enquête visant la collecte de preuves d'un crime qui a effectivement eu lieu ou s'est fonde sur de forte clues pour le commettre ‚ Cette procédure s'est développée suivant les changements des systèmes en vigueur dans chaque phase bien que le législateur n'a pas abordé sa définition au code des procédures pénales néanmoins la jurisprudence l'a rédigée dans diverses définitions et toutes conviennent à stipuler urisprudence l'a rédigée dans diverses définitions et toutes conviennent à stipuler que les caractéristiques de l'inspection sont la bonté‚ La coercition‚ l'atteinte droit au secret et la recherche des preuves de nature matérielle c'est ce qui la exceptionnel qui la fait distinguer autres procédures dʹenquête à savoir lʹexamen.Lʹaspect exceptionnel de cette procédure, étant une procédure qui touche lʹintimité et la vie privée des individus a laissé le législateur sʹentourer dʹun ensemble de clauses formelles et objectives, en outre son application est restreinte, concernant seulement une catégorie désignée et dans des cas déterminés. Donc, cʹest ce qui constitue une garantie effective du respect aux droits et aux libertés des individus. Étant donné que le sujet de la recherche dans lʹinspection est lʹatteinte aux secrets des personnes, alors le sujet serait soit la personne soit son domicile . Ou ses diverses correspondances vu qu’elle est considérée comme le récipient renfermant les confidentialités des individus, et ce qui résulte de la non- conformité aux disposition législative est lʼannulation de cette procédure par ailleurs lʼillégalité des preuves de celle-ci et leur non adoption